Le plan local d'urbanisme complet
Les règlements :
01 - Délibération Approbation Révision PLU - 24.03.2016.pdf
02 - Rapport et conclusion du commissaire enqueteur.pdf
03 - Annexe 1 - Prise en compte des remarques des P.P.A. (Personnes Publiques Associées).pdf
04 - Annexe 2 - Traitement des observations formulées lors de l'enquête publique.pdf
05 - Annexe 3 - Code de l'urbanisme - Table de concordance.pdf
06 - Pièce 0 - Pièces administratives.pdf
06a - Version Septembre 2022 - Notice complémentaire au rapport de présentation.pdf
07 - Pièce 1 - Rapport de présentation.pdf
08 - Pièce 2 - PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables).pdf
09 - Pièce 3 - OAP (Orientations d'Aménagement et de Programmation).pdf
09a - Pièce 3 bis - Modification OAP - Secteur Rue des Fougères.pdf
10 - 16.05.2023 - Règlement graphique.pdf
11 - Pièce 4 - Règlement.pdf
12 - Pièce 6-1 - Institution du DPU.pdf
13 - Pièce 6-2 - Délibération pour Voirie et Réseaux.pdf
14 - Pièce 6-3 - Arrêté préfectoral Mise à jour classement sonore des infrastructures routières des Hautes-Pyrénées.pdf
15 - Pièce 6-4 - Délibération Taxe d'aménagement.pdf
16 - Pièce 6-5 - Servitudes d'utilité publique.pdf
17 - PLU 5-3b - Plan des Servitudes d'utilité publique.pdf
18 - PLU 5-3c - Mise à jour Plan des Servitudes d'utilité publique.pdf
19 - Plan Réseau Eau Potable.pdf
20 - Plan Réseau Eaux Pluviales.pdf
21 - Plan Réseau Assainissement.pdf
22 - Schéma Directeur d'Assainissement.pdf
23 - Plan 03 - Carte Zonage Assainissement.pdf
24 - Plan 03a - Carte Zonage Assainissement.pdf
25 - Plan 03b - Carte Zonage Assainissement.pdf
26 - Plan 03c - Carte Zonage Assainissement.pdf
27 - Plan 03d - Carte Zonage Assainissement.pdf
28 - Plan 5-3d-1 - Carte Aptitude des Sols Assainissement non Collectif.pdf
29 - Planches A3 - Carte Aptitude des Sols à l'Assainissement non Collectif.pdf
30 - Pièce 6-10 - Rapport annuel SMECTOM.pdf
31 - Pièce 6-11 - Règlement PPR.pdf
32 - Plan PPR ESPIAUBE - PLA D'ADET.pdf
33 - Plan PPR CANEILLES.pdf
34 - Plan PPR RIOUMAJOU.pdf
35 - Plan PPR VILLAGE.pdf
36 - Pièce 6-12 - Cahier des recommandations environnementales.pdf
37 - Pièce 6-13 - Bande d'étude du projet du contournement ouest de Saint Lary Soulan.pdf
38 - Pièce 6-14 - Avis des PPA et Rapport du Commissaire Enquêteur.pdf
39 - DPU SIMPLE - Délibération Instauration et Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) n° 2022-113.pdf
40 - DPU RENFORCE - ORT - Arrêté + plan.pdf